Mentions légales
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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Le site Blossom Bouquet est édité par :
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Nom commercial : Whisper of rose
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Statut juridique : Micro-entreprise
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Dénomination sociale : Coralie Juillerat
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Adresse du siège social : 3 rue Victor Cautenet 70 000 Montcey
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Numéro SIRET : 93500585000018
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Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
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Adresse e-mail : whisperofrose@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
JUILLERAT Coralie
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Téléphone : +1-613-241-2828
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Site web : www.shopify.com
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Whisper of rose(textes, images, logos, graphismes, structure, contenus, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de son contenu.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialitéaccessible sur le site.
8. Cookies
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Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives.